OSTEART SENIOR LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SENIORS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OSTEART SENIOR LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SENIORS
Marie-Claire PERLES TM INSTITUTE, SZS
Numéro de dépôt :
3857166
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque OSTEART SENIOR LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SENIORS
Déposée le 7 septembre 2011 par Marie-Claire PERLES et TM INSTITUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « OSTEART SENIOR LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SENIORS »
Les déposants sont Marie-Claire PERLES domicilié(e) 0 Les Fénieux - 87250 - Bessines sur gartempe - France et TM INSTITUTE, SZS domicilié(e) 0 Les Fénieux - 87250 - bessines sur gartempe - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TM INSTITUTE domicilié(e) 0 Les Fénieux - 87250 - bessines sur gartempe - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marie-Claire PERLES - 0 Les Fénieux - 87250 - Bessines sur gartempe - France
TM INSTITUTE, SZS - 0 Les Fénieux - 87250 - bessines sur gartempe - France - SIREN 5
TM INSTITUTE - 0 Les Fénieux - 87250 - bessines sur gartempe - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581861 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté.
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